Document d'archives : Orientation scolaire.- Orientation en établissement spécialisé.
Contenu :
Décision de la commission de l'éducation spéciale.
Cote :
1836 W 20
Inventaire d'archives :
1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Non communicable jusqu'en 2045.
Délai
60 ans
Première année communicable
2045
Description physique :
Document
d'archives