Document d'archives : Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Contenu :
- LADOUX, La Chapelle-la-Reine [Seine-et-Marne] : acquisition d'un hôtel particulier à Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine], prêt FOUCRIER-LADOUX (1959-1962) ;
- LATOUCHE Léon, Etampes : acquisition d'un immeuble (1962-1964) ;
- ARNOULT René, ferme de Danjouan, commune de Gironville : contrat de mariage avec CIRET Gisèle (1960) ;
- HOUDY-BOIVIN, Etampes : cahier des charges pour adjudication judiciaire d'immeubles à Boutervilliers, Morigny et Marolles-en-Beauce (1908) ;
- BROUSSE André, Paris : cession d'un fonds de commerce de café-bois-charbon à Roger PORTES, inventaire du commerce, bail, annonces légales (1962-1963) ;
- Société civile propriété de la Rivière, Oulins [Eure-et-Loir] : acte de vente de PERREE et RIVIERE à CORMIER de terres, actes de vente successifs, acte de vente par la Société Civile de la Propriété de la Rivière à BLACKBURN, baux ruraux (1928-1957) ;
- de BORNIOL - FERAUDY, Paris (1952-1959) : succession Vicomte de JOURDAN de SAVONNIERES, testament légant le domaine de Maison-Rouge à la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil [château, parc et réserves de bois, fermes], extrait de la matrice cadastrale, baux ruraux, actes de ventes DEBORNIOL à SEVESTRE, obligations SEVESTRE à divers, à Mme PROVENSAL, bail de chasse SEVESTRE à l'association La Chasse Privée d'Arthenay [Eure-et-Loir].
Cote :
66J/80
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ETAMPES I (service producteur)
ETAMPES I (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 60 ans à partir de 1964
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
HOTEL PARTICULIER, chasse, droits de succession, débit de boissons, exploitation agricole, fonds de commerce, notaire, patrimoine architectural
Type de document :
DOSSIER DE CLIENT, Papier, acte authentique, annonce officielle et légale, bail, cahier des charges, inventaire, matrice cadastrale