Document d'archives : Partenariat financier entre la ville et la caisse d’allocation familiale. – Deuxième contrat Enfance du 20 septembre 1996 au 31...

Titre :

Partenariat financier entre la ville et la caisse d’allocation familiale. – Deuxième contrat Enfance du 20 septembre 1996 au 31 décembre 2000, suivi : courrier, budget prévisionnel, délibération, copie de dossier de presse du 20 septembre 1996, rapports des groupes de travail Enfance, notes, statistiques sur l’évolution du nombre de places et du nombre de structures, comptes rendus de réunions (1994-2000) ; prestation de Service Enfance 1995-2002, suivi : courrier, bilan, tableau récapitulatif des résultats intermédiaires, notes (1995-2003) ; prestation de Service Enfance 2003, suivi : courrier, notes, avenant modificatif au second contrat (10 septembre 2004), bilan de fin de contrat (2003-2004).

Cote :

840 W 11

Inventaire d'archives :

840W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Partenariat financier entre la ville et la caisse d’allocation familiale. – Deuxième contrat Enfance du 20 septembre 1996 au 31 décembre 2000, suivi : courrier, budget prévisionnel, délibération, copie de dossier de presse du 20...

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