Document d'archives : Délibération n°4351 - Caserne Malus. Remise en état et transformation.
Contenu :
Délibération, bordereau de transmission, procès-verbal de réception définitive, rapport du maire, mémoire des travaux exécutés, certificat de paiement, décompte général et définitif, descriptif de remise en état et transformations, devis estimatif, devis descriptif et estimatif, délibération du 12/02/1925, arrêté préfectoral, adjudication, mémoire des travaux, note manuscrite, affiche.
Cote :
1D/5/6802
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier