Document d'archives : Lezay (approuvé le 2/09/1991 comprenant toutes les modifications des 9/03/1993, 10/03/1994, 12/09/1996 et 22/01/1998).
Contenu :
Dossier approuvé, dossiers de modifications.
Cote :
2124 W 45
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)