Document d'archives : Minutes. an VII, prairial - an VII, messidor
Contenu :
Informations complémentaires :
Entre le 23 nivôse an III (12 janvier 1795) et le 3 brumaire an VIII (25 octobre 1799), les minutes de Jean Maupas sont classées avec celles d'Adrien-François Antheaume.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/CI/841
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Jean MAUPAS, 8 octobre 1763 - 26 octobre 1799 (étude CI)