Document d'archives : Cultes.- Argenterie provenant des églises et chapelles de la colonie : procès verbaux (an IV-an VII). Concordat : acte de...
Titre :
Cultes.- Argenterie provenant des églises et chapelles de la colonie : procès verbaux (an IV-an VII). Concordat : acte de soumission de Hochard (?, an X)
Cote :
L 75
Inventaire d'archives :
L - Administration de l'époque révolutionnaire et impériale (1790-1809)
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable