Document d'archives : Administration générale. - Contentieux, réclamations de M. Castex, architecte, Jacques Mondens, maçon, et M. Pégot, entrepreneur,...
Titre :
Administration générale. - Contentieux, réclamations de M. Castex, architecte, Jacques Mondens, maçon, et M. Pégot, entrepreneur, pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1853-1888), du sieur Duffaut concernant la possession illégale de l'ancien presbytère par la commune (1854) ; poursuite contre les acquéreurs du bois communal, aliéné afin d'en utiliser le produit à la reconstruction de l'église, pour les obliger au paiement des intérêts du prix de vente (1854-1859) ; litige avec M. Bouffartigue, entrepreneur, au sujet de la reconstruction de l'église (1864-1867). Demande de secours pour la réparation d'une maison particulière, refus (1898). Contrat, assurance contre l'incendie (1921). Conseil municipal, absentéisme et non atteinte du quorum (1922).
Contenu :
Cote :
2 O 178 3
Inventaire d'archives :
Personnes :
Bouffartigue, Castex (architecte), Duffaut, Mondens, Jacques, Pégot