Document d'archives : Règlement relatif aux pâturages de la montagne des Combes. Briançon, 10 février 1428. Obligation par Blaise Escalone et Ant....
Titre :
Règlement relatif aux pâturages de la montagne des Combes. Briançon, 10 février 1428. Obligation par Blaise Escalone et Ant. Peytiui , procureurs du Puy-Saint-André, en faveur de l'archevêque d'Embrun pour ses droits de sceau et les lettres de collation de la cure dudit lieu à Jean Borel ( Bourelli ) 16 juillet 1461. Nominations de syndics, 1535-1540. Pièces diverses relatives au procès des Combes, 1585. Vente par les « commissaires généraux députés par le Roy » et moyennant la somme de 529 l.8 s. 6 d., à Claude Escalone, de « l'office de receveur particulier héréditaire de tous les deniers qui seront levés et imposez » à Puy-Saint-André, en la châtellenie de Briançon. Grenoble, 30 septembre 1624. Ordonnance royale relative au sursis de la levée des charges et impositions du Dauphiné. La Rochelle, 15 novembre 1628.
Cote :
E 282