Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Ensemble du chemin : acquisitions (1873). Vèze. - Travaux : construction (1875-1880), construction du pont de Saint-Martin...

Date : 1857 - 1883

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Titre :

Ensemble du chemin : acquisitions (1873). Vèze. - Travaux : construction (1875-1880), construction du pont de Saint-Martin (1857). Pradiers. - Biens : permissions de voirie (1882-1888) ; travaux : construction (1873-1885). Allanche. - Biens : permissions de voirie (1882) ; travaux : construction (1873-1875).

Cote :

2 S 1688

Inventaire d'archives :

Série S : travaux publics et transports

Lieux :

Vèze (Cantal, France), Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 014), Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 039), Cantal (Auvergne, France ; département), Ardes-sur-Couze (Puy-de-Dôme, France), Allanche (Cantal, France), Pradiers (Cantal, France)

Thèmes :

Equipement, Ponts et Chaussées, Route départementale, Route nationale, Réseau routier, Transport, Voie communale, Voie de communication

Type de document :

Document d'archives

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