Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Impôts 90 sur minitel. À partir du 1er février calculez vos impôts 90 en direct sur votre minitel. Tapez 3615 code CFDT.

Date : 1964 - 2017

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Contenu :

[non identifié]. Paris : CFDT, 1 février 1990 (s.l. : s.n.). 1 affiche noir et blanc ; 42 x 28 cm.

Cote :

CFI/6/1221

Inventaire d'archives :

Fonds des affiches de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Informations sur le producteur :

Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication

Description :

Critères de sélection :

Conserver

Conditions d'accès :

Communicable

Conditions d'utilisation :

Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».

Langues :

Français

Description physique :

texte imprimé 42 x 28 cm Papier

Ressources complémentaires :

Extrait de « Syndicalisme Hebdo », 1er février 1990, n°2293.

Localisation physique :

Meuble à plans confédéral P2

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris

Type de document :

42 x 28 cm, Affiche, Papier, texte imprimé

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