Document d'archives : Marchés de bûcherons (1807-1852). Menus marchés (1806-1897). Adjudication de lots de bois, produits accidentels, produits...
Titre :
Marchés de bûcherons (1807-1852). Menus marchés (1806-1897). Adjudication de lots de bois, produits accidentels, produits accessoires (an VI, 1859-1874). Vente de bois appartenant à la caisse d'amortissement (1819). Echange de bois entre la commune et l'archevêque de Besançon (1899). Bois de la marine (1812). Amodiation de la chasse (1830-1872).<lb/>Eaux. Construction d'un puits avec une pompe (1828, plan).<lb/>Biens nationaux. Acquisition de domaines nationaux (vente des propriétés de l'abbaye de Bèze (1791)).
Cote :
376 Edepot 45
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable