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Document d'archives : VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Moulin des Vassaux sur la Mérantaise...

Date : 1850 - 1859

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Titre :

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Moulin des Vassaux sur la Mérantaise appartenant à M. Bourlon de Varty, Moulin Neuf appartenant à M. Caillat : procès-verbaux de récolement (1856, 1859). Moulin des Vassaux : règlement (1850).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT76 3O/2

Inventaire d'archives :

VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur)

VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

VILLIERS-LE-BACLE

Lieux :

VILLIERS-LE-BACLE

Thèmes :

19e siècle, aménagement des eaux, conseil d'administration, cours d'eau, fonctionnaire de l'État, maire, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, arrêté préfectoral, procès-verbal, procès-verbal d'infraction

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