Document d'archives : VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Moulin des Vassaux sur la Mérantaise...
Titre :
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Moulin des Vassaux sur la Mérantaise appartenant à M. Bourlon de Varty, Moulin Neuf appartenant à M. Caillat : procès-verbaux de récolement (1856, 1859). Moulin des Vassaux : règlement (1850).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT76 3O/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
VILLIERS-LE-BACLE (service producteur)
VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, aménagement des eaux, conseil d'administration, cours d'eau, fonctionnaire de l'État, maire, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, procès-verbal, procès-verbal d'infraction