Document d'archives : Enlèvement des emblèmes religieux des salles d'audiences des tribunaux et des justices de paix de l'arrondissement de...
Titre :
Enlèvement des emblèmes religieux des salles d'audiences des tribunaux et des justices de paix de l'arrondissement de Château-Gontier : instructions, correspondance (1904) ; remise au clergé de la cathédrale de Laval, de Notre-Dame de Mayenne et de Saint-Jean-Baptiste de Château-Gontier des emblèmes religieux appartenant au département et enlevés des prétoires des tribunaux de ces trois villes : correspondance, accusés de réception des dépôts par les curés, rapport du préfet.
Cote :
8 V 1
Inventaire d'archives :
Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)