Document d'archives : Médiathèque Garcia-Lorca : acte d'engagement, délibération du conseil municipal (1999), règlement de la consultation, rapport...
Titre :
Médiathèque Garcia-Lorca : acte d'engagement, délibération du conseil municipal (1999), règlement de la consultation, rapport (article 312 ter du code des marchés), photos, extrait du registre des dépôts, avis d'appel public à la concurrence, procès-verbal d'ouverture des plis (2000), rapport d'étude des offres, procès-verbal de désignation du titulaire (2000), acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, rapport d'étude géotechnique, rapport initial phase pro, déclaration du candidat état sociaux et fiscaux et la lettre de notification vaut ordre de service de démarrer les travaux (2000), délibération du conseil municipal désignation du lauréat du concours d'architecte (1998).
Cote :
562 W 13