Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : PONT SUR LA SAONE : - Pont de l'Archevêché et Quai de la Baleine : construction...

Date : 1802 - 1803

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Contenu :

PONT SUR LA SAONE : - Pont de l'Archevêché et Quai de la Baleine : construction : relevés de mesures, états des travaux et dépenses, instructions, arrêtés, devis, rapports, inventaires, journal des travaux, correspondance, pétitions AN XI=1802-1803

Cote :

342WP/2/3

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Lieux :

BALEINE--QUAI DE LA, SAONE--RIVIERE

Thèmes :

PONT, QUAI