Document d'archives : Cabinet du Préfet, affaires particulières.
Contenu :
Voir aussi M 63 - 6006 - Fonds la Préfecture (IR1201). - Administration générale : distinctions honorifiques, modifications de circonscription administrative, sinistres (1860-1970). - 1860-1977
Cote :
9M2 1-216
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Cabinet du Préfet
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Cabinet du Préfet.
Versement
Description :
Critères de sélection :
Les cotes 28-31, 51-63, 125-161 ont été éliminés.
Mise en forme :
Répertoire
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
216 articles, 7.40 ml