TELECOMMUNICATIONS TELEMATIQUE TNA-IDA. Programme communautaire d'Intégration des données Administratives IDA : Propositions de la Commission. Réseaux télématiques entre administrations. Réunions des coordinateurs "Marché intérieur" . Programme de travail du CIIBA (Comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration. Réseaux transeuropéens entre administrations publiques COM(93) 69 final du 12 mars 1993 : correspondance entre le SGCI et la RP, correspondance entre le SGCI et les institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les ministères et institutions françaises concernés, comptes rendus de réunions : rapports et documents de travail [novembre 1990/décembre 1993] N° SGAE : 98.01341 (28/11/1990 - 31/12/1993) TELECOMMUNICATIONS TELEMATIQUE TNA - IDA. Programme communautaire d'Intégration des données Administratives IDA : Propositions de la Commission. Réseaux télématiques entre administrations. Réunions des coordinateurs "Marché intérieur" . Programme de travail du CIIBA (Comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration : Rapport sur les réseaux transeuropéens dans l'administration 1er mars 1994. Résolution du Conseil du 20 juin 1994 relative à la coordination en matière d'échange d'informations entre administrations (94/C 181/01) : correspondance entre le SGCI et la RP, correspondance entre le SGCI et les institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les ministères et institutions françaises concernés, comptes rendus de réunions : rapports et documents de travail [février 1994-juin 1994] N° SGAE : 98.01343 (01/02/1994 - 30/06/1994) TELECOMMUNICATIONS TELEMATIQUE TNA - IDA. Programme communautaire d'Intégration des données Administratives IDA : Propositions de la Commission. Réseaux télématiques entre administrations. Réunions des coordinateurs "Marché intérieur" . Programme de travail du CIIBA (Comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration) : Décision du Conseil du 6 novembre 1995 concernant la contribution communautaire à l'échange télématique de données entre administrations dans la Communauté (95/468/CE) : correspondance entre le SGCI et la RP, correspondance entre le SGCI et les institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les ministères et institutions françaises concernés, comptes rendus de réunions : rapports et documents de travail (juillet 1994/novembre 1996] N° SGAE : 98.01344 (01/07/1994 - 30/11/1996)

20060472/15

Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...