Document d'archives : Prêts consentis par César II de Péguilhan, le plus souvent sous forme de constitutions de rentes.
Contenu :
Procès entre César II de Péguilhan et les communautés de Simorre, Montesquieu et Franquevielle, concernant le remboursement de leurs emprunts (1649-1690).
Transfert de créance de François de Monluc marquis de Lagarde sur les habitants du « pays de Magnoac » en faveur de monsieur de Betbèze (1661).
Fragment d'un registre du notaire Corregier, de Betbèze (1662, juin-octobre).
Constitutions de rente par la communauté de Monléon et par celle de Castelnau-Magnoac (1662).
Extrait des dettes de la communauté de Sarremezan et sommation aux consuls des communautés de l'élection de Rivière-Verdun de rembourser leurs dettes à l'égard de César de Péguilhan (1666).
Extraits d'ordonnance concernant les dettes des communautés de Nizan et Péguilhan (1667)
Cote :
198 J 14