Document d'archives : Marchés publics de 2004. - Zac Malbosc, réalisation d'un groupe scolaire et infrastructure locaux de la SERM, lots 3, 13, 14, 15...
Titre :
Marchés publics de 2004. - Zac Malbosc, réalisation d'un groupe scolaire et infrastructure locaux de la SERM, lots 3, 13, 14, 15 (marché n°D28) : projet, etude termique, rapport de sol, plan de coordination et de protection santé, pièces contractuelles de la SERM, liste des pièces administratives, rapports de bureau du contrôle, procès-verbal de désignation du titulaire, offre (2004).
Cote :
544 W 102
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable
Institutions :
Debaille Jean-Claude ( Société Anonyme), Ermhes, Griesser France, Saniclimatherm, entreprise
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT