Document d'archives : "Règlement pour les emphytéotes de la Révérende Chambre apostolique, tant de la présente ville [d'Avignon] que du Comtat" (25...

Titre :

"Règlement pour les emphytéotes de la Révérende Chambre apostolique, tant de la présente ville [d'Avignon] que du Comtat" (25 novembre 1649)

Contenu :

Résumé: Édition dans le recueil Lomellini (Avignon, M. Chastel, 1670), p. 156-159

Cote :

BIBLIO 237

Inventaire d'archives :

Règlements de la légation d'Avignon

Description physique :

Description physique: Publication dans un recueil imprimé

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 4 p.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales de Vaucluse

Institutions :

Chambre apostolique d'Avignon, Chambre apostolique du Comtat Venaissin, Légation d'Avignon

Lieux :

Comtat Venaissin, Avignon (Vaucluse, France)

Thèmes :

administration pontificale, domaine pontifical, lods, reconnaissances, États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin

Type de document :

Document d'archives, ordonnance, règlement

Activité :

légat d'Avignon, vice-légat d'Avignon