Document d'archives : Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : dossier financier,...
Titre :
Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : dossier financier, autorisation de programme (AP), crédits de paiments (CP), tableaux financiers, engagements, revalorisation EFP, rémunération SEM, accomptes mission Commission de sécurité et de protection de la santé (CSPS), accomptes mission contrôle technique, accomptes 1 % artistique, Décomptes Général et Définitif (DGD), (2000-2006).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2037W/43
Inventaire d'archives :
CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE DEPARTEMANTAL D'ACTION SOCIAL D'EVRY
Informations sur le producteur :
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier