Document d'archives : Administration générale. - Contentieux, litige avec les habitants du hameau d'En Amiel au sujet de la vente d'un ormeau (1818),...
Titre :
Administration générale. - Contentieux, litige avec les habitants du hameau d'En Amiel au sujet de la vente d'un ormeau (1818), avec la dame Guenée concernant la propriété d'un terrain (1832-1833) ; poursuites contre M. Lescure, curé, pour le contraindre au délaissement d'une partie du presbytère destinée au service scolaire (1833-1835) ; usurpation de communaux (1834) ; réclamation de Madame de Varagne-Gardouch au sujet de la propriété de terrains (1842), de la famille Pujol concernant les prix des concessions funéraires (1846), de M. Chastenet, architecte, pour le paiement d'honoraires suite à la rédaction d'un projet de reconstruction de l'église (1856-1860). Contrats, assurance contre l'incendie (1827-1935) ; locations d'immeubles pour servir d'école de filles (1901), de bureau de poste (1923-1924) ; abonnement à la SACEM (1921). Archives, acquisition d'une armoire de rangement (1909).
Contenu :
Cote :
2 O 210 4
Inventaire d'archives :
Personnes :
Chastenet (architecte), Guenée, Lescure (curé), Pujol, Varagne-Gardouch, de
Thèmes :
administration communale, centre d'archives, contentieux administratif, incendie, loyer immobilier, plan, poste, presbytère, propriété intellectuelle, école