Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : FURSTEMBERG (Antoine Landgraf de) prince du Saint-Empire gouverneur de l'électorat de Saxe pour le Roi de Pologne § Quittance par...

Date : 1701 - 1701

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Titre :

FURSTEMBERG (Antoine Landgraf de) prince du Saint-Empire gouverneur de l'électorat de Saxe pour le Roi de Pologne § Quittance par Marie de LIGNY épouse de Antoine Landgraf FURSTEMBERG autorisée à la gestion de ses biens et affaires par son Contrat de mariage passé pardevant Ferret et Galloys not. à Paris le 11 janvier 1677

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CV/976

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre SAVALETE, 11 juin 1670 - 10 avril 1722 (étude CV)

Personnes :

Furstemberg, Antoine Landgraf de

Type de document :

contrat de mariage, quittance

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