Document d'archives : « Livre de la municipalité de Chaussy ».
Contenu :
Ce registre contient, outre des délibérations de la municipalité avant sa constitution en commune : des récapitulatifs de lettres patentes, de décrets de l'Assemblée nationale et de lois ; une copie du registre de doléances de 1789 ; l'inventaire du mobilier du couvent des bénédictines de Villarceaux et la liste des soeurs en 1790 ; la liste des citoyens inscrits au service de la garde nationale en 1790 ; la copie du procès-verbal de dépôt de bannière de la ville de Paris au Département de Seine-et-Oise, à Versailles ; la copie du décret de l'Assemblée nationale pour la constitution civile du clergé, sa fixation et son traitement en 1790 ; la copie du décret instituant la justice de paix ; les mandats de paiements de 1855 à 1856 ; le budget de 1857 ; des déclarations des quantités de blés et farines en 1793 ; une liste des pauvres et l'aumône accordée, non datée ; le procès-verbal de la vente des grains et fruits produits sur les terres des religieuses de Villarceaux en 1792, des procès-verbaux de déclarations de plaintes en 1791.
Cote :
E-DEPOT 59 1D1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
1999-12-20 | Dépôt numéro via 1999-01743 Chaussy (Val-d'Oise) |
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.09
Lieux :
Thèmes :
Assemblée constituante (1789-1791), assemblée nationale, conseil municipal, crimes et délits, céréale, garde nationale, indigent, institution monastique, juridiction, ministre du culte, mobilier
Type de document :
budget, cahier de doléances, délibération, inventaire, liste nominative, pièce comptable