Document d'archives : « Livre de la municipalité de Chaussy ».

Contenu :

Ce registre contient, outre des délibérations de la municipalité avant sa constitution en commune : des récapitulatifs de lettres patentes, de décrets de l'Assemblée nationale et de lois ; une copie du registre de doléances de 1789 ; l'inventaire du mobilier du couvent des bénédictines de Villarceaux et la liste des soeurs en 1790 ; la liste des citoyens inscrits au service de la garde nationale en 1790 ; la copie du procès-verbal de dépôt de bannière de la ville de Paris au Département de Seine-et-Oise, à Versailles ; la copie du décret de l'Assemblée nationale pour la constitution civile du clergé, sa fixation et son traitement en 1790 ; la copie du décret instituant la justice de paix ; les mandats de paiements de 1855 à 1856 ; le budget de 1857 ; des déclarations des quantités de blés et farines en 1793 ; une liste des pauvres et l'aumône accordée, non datée ; le procès-verbal de la vente des grains et fruits produits sur les terres des religieuses de Villarceaux en 1792, des procès-verbaux de déclarations de plaintes en 1791.

Cote :

E-DEPOT 59 1D1

Informations sur l'acquisition :

1999-12-20 Dépôt numéro via 1999-01743 Chaussy (Val-d'Oise)

Description :

Critères de sélection :
conservation

Description physique :

Importance matérielle :
0.09

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