Document d'archives : Marché n° 14_1349_1_01- Collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux lot 1- Fond de dossier + original +...
Titre :
Marché n° 14_1349_1_01- Collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux lot 1- Fond de dossier + original + notification infructueux
Cote :
2908W/4/2
Inventaire d'archives :
2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2014 et soldés en 2018
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2018
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2018
Description physique :
Information matérielles :
papier