Document d'archives : Donations, legs et baux
Contenu :
Suivi : correspondance, fiches, statuts d'associations, circulaire, convention et projet, arrêtés, extraits du , plans, promesses de vente, tableaux financiers récapitulatifs, procès-verbaux, notes, documentation, projet de règlement et de directive concernant les biens cultuels, extraits de jugement du tribunal administratif, décret, extraits du registre des délibérations de conseil municipal et du Conseil d'Etat. JO
Cote :
20180679/9
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Affaires suivies par le bureau central des cultes (1865-2012)