Document d'archives : Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés.
Contenu :
Les conventions d'emploi sont des accords entre des sociétés mosellanes et les HBL pour l'embauche de mineurs en reconversion. Classement chronologique.
Cote :
2541CAITM1 - 2541CAITM11
Inventaire d'archives :
Houillères du bassin de Lorraine (HBL). - Direction économique et juridique