Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Etat des biens et revenus (1806).
Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal du Champ de Larbaut (1866) ; vente d’arbres (1877).
Transaction immobilière, aliénation d’un communal sis au quartier du Champ de Larbaut (1877-1878) ; acquisition d'un terrain dans le village attenant à l'école (1925).
Eau, fontaine, réparation (1900)

Cote :

2 O 362 7

Observations :

La liasse comprend deux plans :
Plan cadastral de la pièce de terre possédée par la commune de Montberaud. 1877. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.
Mairie de Montberaud, plan parcellaire, section D, parcelle faisant l'objet de l'acquisition. Antoine Gajan. 21 juin 1925. Ech. 1/2500.Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,14 m

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne

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