Document d'archives : Communication sur place, rappel des instructions et de la procédure : circulaire, correspondance (juin 1865-mai 1906)....
Titre :
Communication sur place, rappel des instructions et de la procédure : circulaire, correspondance (juin 1865-mai 1906). Déplacement de documents, rappel et interprétation de la réglementation : correspondance, rapport du contrôleur, extrait des registres de délibérations du conseil municipal (janvier 1875-juillet 1902) ; demandes, autorisation de sortie, restitution : correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal (août 1815-avril 1891) ; propositions de création de taxe spéciale : correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal (novembre 1882-octobre 1886).
Cote :
3 P 1/74
Inventaire d'archives :
3 P 1 - Fonds de la Préfecture relatif à l'administration du cadastre (1801-1926)
Thèmes :
cadastre, cartographie, communication, patrimoine écrit, réglementation