Document d'archives : Communication sur place, rappel des instructions et de la procédure : circulaire, correspondance (juin 1865-mai 1906)....

Titre :

Communication sur place, rappel des instructions et de la procédure : circulaire, correspondance (juin 1865-mai 1906). Déplacement de documents, rappel et interprétation de la réglementation : correspondance, rapport du contrôleur, extrait des registres de délibérations du conseil municipal (janvier 1875-juillet 1902) ; demandes, autorisation de sortie, restitution : correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal (août 1815-avril 1891) ; propositions de création de taxe spéciale : correspondance, extraits des registres de délibérations du conseil municipal (novembre 1882-octobre 1886).

Cote :

3 P 1/74

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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