Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Extension ouest, Bagnols-sur-Cèze (Gard)

Date : 1962 - 1970

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Contenu :

unité de voisinage : logements et équipements socio-économiques

[SCI Résidences : 340 logements (réalisés); 102 logements HLM et 50 logements du Programme social de relogement (réalisés); L'Eyrieux : 85 logements (réalisés) et le foyer pour personnes âgées (non réalisé); SCI Les Aubépines : 130 logements (?) et une tour de 51 logements (?)].

Cote :

CANGE-E-62-2

Inventaire d'archives :

Candilis, Georges (1913-1995)

Observations :

1962 : documents graphiques.

1970 : dossier administratif.

partiellement réalisé.

quartier ouest (Bagnols-sur-Cèze)

Personnes :

Candilis Georges (1913-1995), architecte, Dony Paul, architecte, ingénieur

Institutions :

Bureau Securitas, Compagnie générale française d'études techniques (COGEFRA engineering), France. Ministère de la Construction (MC), Lavallez et Nambottin (Cannes), Office public départemental d'habitations à loyer modéré (OPDHLM) du Gard, Société La Construction moderne française (CMF, Chamarande, Essonne), Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SAHLM) Résidences (Issy-les-Moulineaux), Société anonyme d'étude de travaux immobiliers et de gestion (SETIMEG), Société civile immobilière (SCI) L'Eyrieux, Société civile immobilière (SCI) Les Aubépines (Bagnols-sur-Cèze), Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)

Lieux :

Bagnols-sur-Cèze

Thèmes :

Commande ou inconnu, logement social ou aidé, logement, hébergement pour personnes âgées, privé et public, quartier, tour d'habitation

Fonctions :

ARCHITECTURE-INGENIERIE, URBANISME

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