Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Arrêt de la Cour martiale [portant condamnation à mort et exécution de] François Chambelland s.l.

Date : 1941 - 1941

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Affiche bilingue allemand et français

Cote :

32 Fi 22-1

Inventaire d'archives :

Affiches de la Seconde Guerre mondiale

Informations sur le producteur :

Producteur non identifié

Informations sur l'acquisition :

date inconnue

inconnu numéro via reprise-8744 Versant non identifié

Langues :

langue: allemand et français

Ressources complémentaires :

Deux autres exemplaires cotés 32 Fi 22-2 et 32 Fi 22-3 existent ; leur qualité d’impression et/ou leur état matériel de conservation étant moindres, elles n’ont pas été sélectionnées pour la numérisation.

Institutions :

France. Ministère de la Défense, Producteur non identifié

Thèmes :

Occupation allemande (1940-1944), autorité d'occupation, occupation étrangère, peine capitale

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