- Bourgogne centrale : réglement-cadre, études, propositions du comité de pilotage, notes, réunions de travail du comité de pilotage, propositions d'orientation pour le Parc naturel du Morvan. - Plateaux de Bourgogne : réglement-cadre, réunions du comité de pilotage, notes, charte intercommunale de Châtillonnais, convention pour l'élaboration d'une charte intercommunale de développement et d'aménagement du Tonnerrois.

1650 W 15

1650 W - Préfecture de la région Bourgogne et du département de la Côte-d'Or : Secrétariat Général pour les Affaires Régionales (SGAR)