Document d'archives : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA VILLE DE MONTPELLIER Approuvé par D.C.M du 25/07/1989 (Modification) Dossier complet : 1-...
Titre :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA VILLE DE MONTPELLIER Approuvé par D.C.M du 25/07/1989 (Modification) Dossier complet : 1- Rapport de présentation II1 - Plans de tonnage 1/5000 II2 - Plan de voirie 1/10000 II3 - Servitude de recul 1/25000 III - Règlement IV - Liste des emplacement réservés V1 - Liste des servitudes d'utilité publique V2 - Plans des servitudes 1/5000 VI1 - Annexes sanitaires VI2 - Plan eau potable VI3 - Plan eaux usées VI4 - Plan eaux pluviales VI5 - Plan bassins versants E.P VI6 - Plan bassins versants E.U VII1 - Liste des espaces verts VII2 - Plan des espaces verts
Cote :
25 W 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable