Document d'archives : Constitution par François de La Rochefoucauld à Louis Vacherot et obligations y annexées
Contenu :
Attention : l'original de l'acte est manquant.
Informations complémentaires :
En déficit dans les minutes [du notaire Philippe Gallois].
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/LXXV/3
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700) [2295 actes], par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury, Paris, Presses universitaires de France, 1960, p. 248 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2009-2011Date de révision :
2009Date de création de la notice :
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Philippe GALLOIS, 30 juillet 1636 - 22 mars 1687 (étude LXXV)