Document d'archives : Dossier n° 20 : 4e avenant à la convention d'occupation temporaire d'un kiosque par Mme Suet, Jardin des Plantes 75005 Paris...
Titre :
Dossier n° 20 : 4e avenant à la convention d'occupation temporaire d'un kiosque par Mme Suet, Jardin des Plantes 75005 Paris (1er octobre 1996).
Cote :
2174W 15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur: Paris (Département). Préfecture. Direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement. Bureau de l'urbanisme
Fournisseur: Paris (Département). Préfecture. Direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement. Bureau de l'urbanisme