Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Etude IRES-CFDT intitulée " Syndicalisation et organismes de concertation au sein des fonctions publiques "

Date : 1987 - 1988

Voir le contexte de la notice

Contenu :

correspondance, notes, convention (juillet 1987), rapport d'étude (juin 1988), rapport sur "L'adhésion à une organisation syndicale: le cas de la CFDT" (juin 1988).

Cote :

CH/8/1168

Inventaire d'archives :

Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

Informations sur le producteur :

Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.

Description :

Critères de sélection :

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988

Description physique :

Papier

Localisation physique :

B6

Personnes :

IRES (Institut de Recherches Economiques et Sociales)

Thèmes :

Syndicalisation

Type de document :

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