Document d'archives : SGA, Collectibus, 2PJ.
Cote :
2944W/4
Inventaire d'archives :
2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : pièces comptables (2013-2015)
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2014
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014
Description physique :
Information matérielles :
papier