Document d'archives : Conseil général et conseil d'arrondissement : nomination (décret du 4 avril 1806). Conseils d'arrondissement : Argelès,...
Titre :
Conseil général et conseil d'arrondissement : nomination (décret du 4 avril 1806). Conseils d'arrondissement : Argelès, nomination (décret du 29 novembre 1806), tableau des membres (1810) ; Bagnères-de-Bigorre, tableau des membres (1810), notices individuelles, prestations de serment (1811-1813) ; Tarbes : notices individuelles (1810-1811). Conseillers généraux : notices individuelles (1810-1811).
Contenu :
Présentation du contenu
Concernant le tableau des membres de l'arrondissement de Bagnères-de-Bigorre, il comprend aussi la liste des maires, adjoints et membres du conseil municipal de la ville.
Cote :
3 M 94
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 3 M Plébiscites et élections
Thèmes :
conseiller d'arrondissement, conseiller général, élection, élection au conseil d'arrondissement, élection cantonale