Document d'archives : Etablissements scolaires : logements de fonction, actes administratifs ; bâtiment de l'inspection académique : conseil de cité,...
Titre :
Etablissements scolaires : logements de fonction, actes administratifs ; bâtiment de l'inspection académique : conseil de cité, commission hygiène et sécurité ; autres locaux pour les services de l'éducation nationale, localisation, entretien, effraction ; adaptation et intégration scolaire ; accès aux services en milieu rural ; rapports d'activités.
Cote :
3330 W 1-6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique. Secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 juillet 2012
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception de l'article 6 qui est communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées et en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Délai
50 ans
Première année communicable
2062
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2012
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Lieux :
collège Marc Chagall (Dompierre-sur-Mer ; Charente-Maritime), cité administrative Duperré (La Rochelle ; Charente-Maritime)