Document d'archives : Salers : 1 pièce de procédure parchemin (1758). Sansac-Veinazès : égalation de cens à la Besseyre. - 1 pièce papier (1658)....
Titre :
Salers : 1 pièce de procédure parchemin (1758). Sansac-Veinazès : égalation de cens à la Besseyre. - 1 pièce papier (1658). Siran. - Notaire Lamardie : procès-verbal d'inspection des actes soumis au contôle (1724) ; instruction imprimées (double exemplaires) et lettre d'envoi pour l'évaluation des offices de l'apanage du comté d'Artois (1773) ; familles Lavernhe et Fargues : procès surtout, fermes, cadastre (1649-1793) ; lettre de combattant de la guerre franco-allemande de 1870. - 19 pièces papier (1649-1870). Thiézac : aliénation d'immeuble (1639) ; titre clérical pour Antoine Usse (1708). - 2 pièces papier. Ytrac : ordonnance de modération de cote du vingtième (1761) ; liste de redevables sujets à l'envoi de garnissaires, mandatement d'imposition pour l'entretien des enfants exposés, rôle de taille imcomplet (1780). - 4 pièces papier.
Cote :
6 J 90
Inventaire d'archives :
Personnes :
Nom de famille :
Lieux :
Besseyre, la (Sansac-Veinazès, Cantal, France), Ytrac (Cantal, France), Sansac-Veinazès (Cantal, France), Siran (Cantal, France), Salers (Cantal, France)
Thèmes :
Apanage, Cadastre, Cens, Egalation de cens, Fiscalité, Guerre 1870-1871, Notaire, Rente