Document d'archives : Conscrits réfractaires des classes de 1806 à 1813 condamnés à l'amende. - Réclamations : pièces justificatives à l'appui de la
Titre :
Conscrits réfractaires des classes de 1806 à 1813 condamnés à l'amende. - Réclamations : pièces justificatives à l'appui de la procédure.
Cote :
2 R 192
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Manœuvre militaire, Organisation de l'ramée, allocation militaire, amende, amnistie, arrestation, caserne, distinction honorifique, infraction militaire, infrastructure militaire, justice militaire, ravitaillement militaire, remonte militaire, réquisitions militaires, santé, service sanitaire militaire, terrain militaire, équipement militaire
Fonctions :
contrôle, gestion du personnel, inspection, équipement matériel