Document d'archives : Série W. Fonds de la Caisse primaire d'assurance maladie (Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme)
Contenu :
<p>Caisse départementale d'assurances sociales du Puy-de-Dôme : Conseil d'administration (1930-1944)</p> <p>Caisse primaire de Sécurité sociale du Puy-de-Dôme : Conseil d'administration (1946-1967), rapports d'activités (1953-1966)</p> <p>Caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme : Conseil d'administration (1968-1996), rapports d'activités (1967-1999), Personnel (1973-1999), Communication (1996).</p>
Cote :
2184 W 1 à 51 , 2264 W 1 à 30 , 2915 W 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
ligeo-code-FRAD063_Prod-00691
Caisse primaire d'assurance maladie
Informations sur l'acquisition :
<p>Versements</p>
Historique de conservation :
<p>Ce fonds est constitué d'archives publiques et privées produites par la Caisse primaire d'Assurance-maladie (CPAM) du Puy-de-Dôme. Pour ne pas porter atteinte à l'unité du fonds, les archives privées provenant de cet organisme de sécurité sociale sont cotées en série W.</p>
Conditions d'accès :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p><p>Statut juridique </p> Archives publiques <p>Fixées par les lois et les règlements en vigueur </p>
<p>Publiable en salle de lecture</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
Description physique :
Description physique: <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> Document d'archives
Importance matérielle :
5.56
Ressources complémentaires :
<p>Répertoire méthodique élaboré par les Archives départementales du Puy-de-Dôme. Mise à jour février 2019</p>
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Puy-de-Dôme
Institutions :
Caisse primaire d'assurance maladie, ligeo-code-FRAD063_Prod-00691