Votes des citoyens sur la question de savoir si Napoléon sera consul à vie dans les cantons d’Audincourt et de Montbéliard (an X). Exercice de la souveraineté (1793). Répertoire à tenir par les maires (1806). Accusés de réception de la circulaire du sous-préfet relative aux répertoires (1801). Souscriptions au « Message du Haut-Rhin » (1801-1807). Remise des collections des lois (1802). Annuaire du Haut-Rhin, souscription, abonnements (1813).