Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . 1971 Comptes-rendus financiers. Sports. Association nationale des membres du mérite sportif Fédération française de danses...

Date : 1946 - 1977

Voir le contexte de la notice

Titre :

. 1971 Comptes-rendus financiers. Sports. Association nationale des membres du mérite sportif Fédération française de danses Fédération française de sauvetage Fédération française de sports pour handicapés physiques Fédération nationale des offices municipaux des sports Fédération sportive et culturelle de France Fédération sportive et gymnique du travail Fédération sportive des sourds de France U.F.O.L.E.P. (Union française des oeuvres laïques d'éducation physique) Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire Union des sports travaillistes

Cote :

19780581/3

Inventaire d'archives :

Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de la promotion sportive ; Bureau du sport individuel et des activités de pleine ...

Thèmes :

association, compétition sportive, diplôme, examen, fédération sportive, sport, sport nautique, tourisme

Type de document :

arrêté, compte financier, compte-rendu de séance, diplôme

Fonctions :

agrément, financement, recrutement, réglementation, tutelle

Partager :