Document d'archives : Procès contre son cousin Jean-Joseph de Bracorand : mémoires, documents préparatoires, copies de requêtes de la Faverge et...

Titre :

Procès contre son cousin Jean-Joseph de Bracorand : mémoires, documents préparatoires, copies de requêtes de la Faverge et Bracorand, suppliques, arbres généalogiques, croquis de localisation de pièces de terre, extraits des registres du banc de l'actuaire du Sénat de Savoie, inventaire des pièces du procès

Contenu :

Jean-Joseph de Bracorand conteste la possession de certains biens à son cousin de la Faverge.

Cote :

204 J 13

Inventaire d'archives :

204 J Fonds des seigneurs de Montpon

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
L'un des cahiers de pièces porte le n° 71 de l'inventaire de Montpon de 1747.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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