Document d'archives : Conseil général de Vaucluse. Direction des services techniques
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Arrêtés (1984-1995). Dossiers de travaux de constructions et d'infrastructures, études, contrôle, rénovation : équipement, réseau routier et voirie départementale, constructions scolaires, bâtiments administratifs, équipement socio-éducatif (1982-1995) ; comptabilité et marchés voirie et bâtiments (1983-1993) ; programmes d'assainissement, d'hydraulique, d'aménagements, dégâts d'orages (1982-1991).
De nombreux dossiers, antérieurs à la décentralisation, ont été remis par la préfecture à la suite de la dévolution des compétences.
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1995
Cote :
FRAD084_1216 W ; 1228 W ; 1241 W ; 1243 W ; 1250 W ; 1251 W ; 1260 W ; 1272 W ; 1273 W ; 1299 W ; 1371 W ; 1439 W ; 1461 W ; 1462 W ; 1463 W ; 1491 à 1496 W ; 1499 W ; 1749 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
La direction des services techniques du conseil général a reçu les compétences exercées par la préfecture en matière de construction de bâtiments administratifs, de rénovation et d'entretien du réseau routier, de gestion des programmes d'assainissement et d'équipement collectif. Cette direction générale a toujours compris au moins deux directions se partageant l'une les infrastructures et l'autre les bâtiments.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versements
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds partiellement classé. Fonds communicable en application des délais prévus par le Code du patrimoine
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 170,00
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Bordereaux de versements
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Personnes ou Institutions :
Conseil général de Vaucluse. Direction des services techniques