Document d'archives : Électrification des communes.

Contenu :

Décision et organisation du projet : extraits du registre des délibérations des communes concernées, extrait des arrêtés du préfet du Rhône, avis d'emprunt, correspondance (1926-1927) ; mise en œuvre : états des renseignements, plans, devis, procès-verbal de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, certificats de paiement (1928) ; installation et branchement : notifications, listes nominatives (1928) ; tarification : fiche de synthèse, avis (1927) ; suivi des remboursements du fonds d'amortissement : extraits du registre des délibérations du syndicat, déclarations, correspondance (1927-1955). Au moment où le projet fut décidé, les communes concernées étaient Saint-Clément-de-Vers, Saint-Christophe, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts, Trades, Cenves, Aigueperse, et Saint-Bonnet-des-Bruyères.

Cote :

EDEPOT209/229

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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