Document d'archives : Emplois réservés communaux
Contenu :
RéglementationDépartement d’Oran, Instructions préfectorales hebdomadaires et recueil des actes administratifs, n°34, 1948 ; n°5, n°31, 1949 ; n°40, n°44, 1950 ; n°10, 1954., nominations, demandes, enquêtes administratives : listes nominatives, correspondance, notices de renseignements (1942-1956). Anciens combattants d’Indochine.- Recasement : états numériques périodiques, rapports (1955-1956).
Cote :
926 33
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
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