Document d'archives : ZAC Lac des Garrigues, aménagement : demande d’agréments de candidature, délibérations, courriers, plans (1991-1999). Îlots...
Titre :
ZAC Lac des Garrigues, aménagement : demande d’agréments de candidature, délibérations, courriers, plans (1991-1999). Îlots Florence – Uranus la Paillade, requalification des espaces extérieurs : courriers, plans, étude de faisabilité et de requalification, proposition d’aménagement, délibérations, plans topographiques, comptes rendus de réunions, relevé de décisions (1997-2000) ; dossier de demande de subvention : notes, devis, calendrier, plan de financement, délibérations, attestation de non engagement (1999).
Cote :
778 W 18
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
18 pièces
Type de document :
COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, NOTE, PIECE COMPTABLE, PLAN